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LES PATRONS ET LES LICENCES

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Licence commerciale de patron de couture

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Les obligations par rapport aux patrons utilisés

En tant que couturière professionnelle ou propriétaire d'une entreprise de couture, vous savez que les patrons de couture sont un outil incroyablement utile pour créer des modèles uniques et personnalisés pour vos clients. Cependant, il est important de comprendre que l'utilisation commerciale de patrons de couture nécessite une licence pour éviter tout problème juridique.

Tout d'abord, il est important de comprendre que les patrons de couture sont des œuvres protégées par le droit d'auteur. Cela signifie que seul l'auteur ou le propriétaire de ces patrons a le droit de les utiliser, de les reproduire et de les distribuer. Si vous utilisez un patron sans une licence appropriée pour le faire, vous commettez une violation du droit d'auteur.

personne en train d'utiliser une machine à coudre

Obtenir une licence commerciale

Il est important de noter que l'obtention d'une licence pour l'utilisation commerciale de patrons de couture peut varier en fonction du patron et de l'auteur. Il est donc important de se renseigner auprès de l'auteur ou de l'éditeur du patron pour savoir comment obtenir une licence appropriée.

Chez La Robe du Chat, il existe des licences dématérialisées (vous recevez un document pdf servant de contrat de licence). Ces licences vous permettent de vendre vos réalisations au prix que vous souhaitez (sans aucune commissions sur les ventes). Les licences sont disponibles à l'unité, par pack de 10 ou pour une durée déterminée (1 mois, 2 mois, 6 mois, 1 an) afin de correspondre aux besoins de chacun(e).

image licence commerciale

 

En résumé, l'utilisation commerciale de patrons de couture nécessite une licence pour éviter tout problème juridique et protéger vos créations. En achetant des licences pour usage commercial de patron, vous respectez et soutenez le travail de la créatrice 🥰 et pour ça je vous dit MERCI.

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